Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss M and S
M. Bernard Pichard

Numéro de dépôt :
4137899
Date de dépôt :
30/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2024
Miss M and S de Bernard Pichard

Présentation de la marque Miss M and S

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2014 par monsieur Bernard Pichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss M and S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Bernard Pichard domicilié(e) 26 Rue Jean Moulin - 49520 - Noyant la Gravoyère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Pichard domicilié(e) 26 Rue Jean Moulin - 49520 - Noyant la Gravoyère - France.

La marque Miss M and S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss M and S arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

Bernard Pichard a également déposé les autres marques suivantes : Miss Vélo France


M. Bernard Pichard - 26 Rue Jean Moulin - 49520 - Noyant la Gravoyère - France


M. Bernard Pichard - 26 Rue Jean Moulin - 49520 - Noyant la Gravoyère - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement).